Informations légales relatives au site REC Plombier Chauffagiste
REC – Plombier Chauffagiste
Entreprise individuelle / SARL (à adapter selon votre statut)
[Adresse complète]
76000 Rouen
[Numéro SIRET]
4322A – Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
[Montant] euros
FR [Numéro TVA]
02 XX XX XX XX
contact@rec-plomberie.fr
[Nom et Prénom du gérant/dirigeant]
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse complète de l'hébergeur]
[Numéro de téléphone]
Compagnie : [Nom de l'assureur]
Numéro de police : [Numéro]
Couverture géographique : France
Compagnie : [Nom de l'assureur]
Numéro de police : [Numéro]
Couverture : Travaux de plomberie, chauffage et sanitaires
Certification RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)
Qualification QUALIBAT [Numéro si applicable]
PGN (Professionnel Gaz Naturel) [Si applicable]
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques et logos REC sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite est strictement interdite.
[Nom de l'agence web ou développeur]
Unsplash - Photographies libres de droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, REC adhère au Service du Médiateur [nom du médiateur] dont les coordonnées sont les suivantes : [coordonnées du médiateur].
